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Ardennes
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Sedan : Centre commercial quartier du Lac - Analyse foncière et juridique - Réalisation d'un diagnostic juridique et foncier : analyse de la copropriété, estimation de la valeur des murs, fonds de commerces, transferts, évictions, troubles d'exploitation, loyers potentiels.
DUP - Constitution du dossier de déclaration d'utilité publique (notice, enquête préalable, étude d'impact) et mise en œuvre de la procédure (de façon amiable ou par expropriation)
EPARECA 2006
Bouches du Rhône
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Vitrolles : Centre commercial des pins - Analyse foncière et juridique - Réalisation d'un diagnostic juridique et foncier : analyse de la copropriété, estimation de la valeur des murs, fonds de commerces, transferts, évictions, troubles d'exploitation, loyers potentiels.
DUP - Constitution du dossier de déclaration d'utilité publique (notice, enquête préalable, enquête parcellaire, étude d'impact) et mise en œuvre de la procédure (de façon amiable ou par expropriation)
EPARECA 2008
Meurthe-et-Moselle
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Laxou-Maxeville : Centre commercial de la Cascade (quartier du "Champ le Bœuf") - Analyse foncière et juridique - Réalisation d'un diagnostic juridique et foncier : analyse de la copropriété, estimation de la valeur des murs, fonds de commerces, transferts, évictions, troubles d'exploitation, loyers potentiels.
DUP - Constitution du dossier de déclaration d'utilité publique (notice, enquête préalable, enquête parcellaire, étude d'impact) et mise en œuvre de la procédure (de façon amiable ou par expropriation)
EPARECA 2006
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Nancy : Centre commercial des Tamaris - quartier du "Haut du Lièvre » Analyse foncière et juridique - Réalisation d'un diagnostic juridique et foncier : analyse de la copropriété, estimation de la valeur des murs, fonds de commerces, transferts, évictions, troubles d'exploitation, loyers potentiels.
DUP - Constitution du dossier de déclaration d'utilité publique (notice, enquête préalable, enquête parcellaire, étude d'impact) et négociations amiables avec les propriétaires et les exploitants concernés)
SOLOREM - Communauté Urbaine du Grand Nancy 2006/2007
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Nancy : Centre commercial des Ombelles - quartier du "Haut du Lièvre » Analyse foncière et juridique - Réalisation d'un diagnostic juridique et foncier : analyse de la copropriété, estimation de la valeur des murs, fonds de commerces, transferts, évictions, troubles d'exploitation, loyers potentiels.
DUP - Constitution du dossier de déclaration d'utilité publique (notice, enquête préalable, enquête parcellaire, étude d'impact) et négociations amiables avec les propriétaires et les exploitants concernés)
SOLOREM - Communauté Urbaine du Grand Nancy 2006/2007
Moselle
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Thionville : Centres commerciaux Bel Air et St Hubert (quartier de la Côte des Roses) Analyse foncière et juridique - Réalisation d'un diagnostic juridique et foncier : analyse de la copropriété, estimation de la valeur des murs, fonds de commerces, transferts, évictions, troubles d'exploitation, loyers potentiels.
DUP - Constitution du dossier de déclaration d'utilité publique (notice, enquête préalable, enquête parcellaire, étude d'impact) et mise en œuvre de la procédure (de façon amiable ou par expropriation)
EPARECA 2006
Nord
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Villeneuve d’Ascq : Centre commercial du quartier de Pont de Bois - Analyse foncière et juridique - Réalisation d'un diagnostic juridique et foncier : analyse de la copropriété, estimation de la valeur des murs, fonds de commerces, transferts, évictions, troubles d'exploitation, loyers potentiels.
EPARECA (en cours)
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Haumont : Centre commercial du quartier du Quesnoy - Analyse foncière et juridique - Réalisation d'un diagnostic juridique et foncier : analyse de la copropriété, estimation de la valeur des murs, fonds de commerces, transferts, évictions, troubles d'exploitation, loyers potentiels.
EPARECA (en cours)
Isère
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Villefontaine : Centre commercial des Roches - Analyse foncière et juridique - Réalisation d'un diagnostic juridique et foncier : analyse de la copropriété, estimation de la valeur des murs, fonds de commerces, transferts, évictions, troubles d'exploitation, loyers potentiels.
DUP - Constitution du dossier de déclaration d'utilité publique (notice, enquête préalable, enquête parcellaire, étude d'impact) et négociations amiables avec les propriétaires et les exploitants concernés)
EPARECA – Commune de Villefontaine - 2008
Rhône
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Rillieux-la-Pape : Centre commercial du Bottet (quartier des Verchères) - Analyse foncière et juridique - Réalisation d'un diagnostic juridique et foncier : analyse de la copropriété, estimation de la valeur des murs, fonds de commerces, transferts, évictions, troubles d'exploitation, loyers potentiels.
DUP - Constitution du dossier de déclaration d'utilité publique (notice, enquête préalable, enquête parcellaire, étude d'impact) et mise en œuvre de la procédure (de façon amiable ou par expropriation)
EPARECA - 2006/2007
Seine Maritime
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Rouen : DUP quartier de la Grand Mare : montage du dossier de déclaration d'utilité publique (notice, enquête préalable, enquête parcellaire, étude d'impact), mise en œuvre de la procédure et négociations amiables avec les propriétaires
Rouen Seine Aménagement - 2005/2006
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